Vous êtes de ceux qui incarnent pour un moment ou pour plus longtemps notre programmation. Vous allez intervenir prochainement auprès de nos publics ? Voici la marche à suivre qui encadre votre participation.
D’abord, les pièces à fournir :
- Un RIB
- Un devis signé et daté, adressé à Rouen nouvelles bibliothèques (42 rue Henri II Plantagenêt – 76100 Rouen), mentionnant :
- La date et le lieu d’intervention
- L’adresse postale de l’intervenant ou de sa structure
- Le téléphone
- L’adresse mail
- Selon le cas, numéro SIRET, numéro AGESSA, code APE
- Le type d’intervention
- Le prix HT / TTC (préciser si assujetti à la TVA)
- Qui paie les droits d’auteur, le cas échéant.
Ensuite, les étapes du circuit…
- C’est à nous de faire : Dès réception de votre devis, nous vous le retournons signé, complété de la mention « Bon pour accord » et accompagné d’un bon de commande administratif.
- C’est à vous de faire : Nous retourner le bon de commande signé et, une fois l’intervention réalisée, nous envoyer une facture mentionnant le numéro du bon de commande.
- C’est à nous de faire : Vous régler la prestation, à l’issue de la mission. Le règlement intervient dans un délai d’un mois.
Le contact indispensable
Elise Debray
Responsable de l’action culturelle et de la médiation
