Chambre des Pairs de France... Séance du vendredi 4 février 1825. Opinion de M. le vicomte de Bonald sur le projet de loi relatif aux congrégations religieuses de femmes... Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du 13 novembre. Développements de la proposition faite par un membre, M. le marquis de Bonnay, dans la séance du 9 de ce mois, et tendante à supplier le roi de proposer une loi pour donner, en certains
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Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du jeudi 5 février 1818. Opinion de M. le Cte de Brigode sur la résolution prise par la Chambre des Députés le 8 janvier 1818, et relative à l'admission des députés... Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Séance du mercredi 28 décembre 1814. Opinion de M. le duc de Brissac, sur le projet de résolution présenté par la Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de M. le maréchal duc de Tarente, relative à un système
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Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du jeudi 26 octobre 1815. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à des mesures de sûreté générale... Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 19 décembre. Opinion de M. le duc de Brissac sur la résolution relative à l'inamovibilité des juges Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 12 mars 1816. Opinion de M. le duc de Brissac sur la résolution de la Chambre des Députés relative aux pensions ecclésiastiques dont jouissent les prêtres mariés Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du samedi 27 avril 1816. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif aux finances Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du lundi 24 février 1817. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif aux journaux Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du lundi 29 décembre 1817. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif aux journaux... Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du samedi 24 juin 1820. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif aux élections... Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du lundi 4 mars 1822. Opinion de M. le duc de Brissac sur l'article 3 du projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication... Texte
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Chambre des Pairs de France. Session de 1824. Séance du samedi 29 mai mai 1824. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent... Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du lundi 27 janvier 1817. Opinion de M. le duc de Broglie sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux... Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du samedi 8 mai 1819. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Broglie, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la répression des crimes et délits commis par
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Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 13 avril 1820. Discours prononcé par M. le Cte Chaptal, à l'occasion d'une pétition du sieur Rouzet, tendante à faire rétablir le concours pour les chaires vacantes dans les Facultés de médecine.
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Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 31 mai 1820. Opinion de M. le Cte Chaptal sur le projet de loi relatif aux douanes... Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 21 mars 1817. Opinion de M. le Vte de Chateaubriand sur le projet de loi relatif aux finances... Texte imprimé
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Paris : Le Normant , 1817
Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 21 mars 1817. Opinion de M. le Vte de Chateaubriand sur le projet de loi relatif aux finances... Texte imprimé
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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 24 février 1817. Opinion de M. le duc de Choiseul sur le projet de loi relatif aux journaux Texte imprimé
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