Recherche

Votre recherche

> Ouvrage introuvable ? Suggérer un achat

Utilisation

Support

Public

Auteur

Catégorie

Domaine

Genre

Mots-clés

Bibliothèque

Date

Votre recherche a retourné 3 résultat(s)

Le patrimoine culturel religieux : enjeux juridiques et pratiques culturelles

Auteur(s) 
Basdevant-Gaudemet, Brigitte
1947
Cornu, Marie
Fromageau, Jérôme
1947
Centre Droit et sociétés religieuses
Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel
Editeur 

Paris : L'Harmattan , 2006 ; 27-Mesnil-sur-l'Estrée : Book It + Mars 2006


Contributions de juristes, historiens du droit, gens d'Eglise, archivistes et conservateurs à un colloque tenu en 2004 sur le patrimoine religieux, et plus largement culturel, et sa protection.
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris

Archives et recherche : aspects juridiques et pratiques administratives

Auteur(s) 
Fromageau, Jérôme
1947
Cornu, Marie
Editeur 

Paris : L'Harmattan , 2003 ; 27-Mesnil-sur-l'Estrée : Book-it ! + Mars 2003


A partir du moment où elles sont le support d'un certain nombre de règles de droit, les archives sont forcément l'expression d'une liberté. Il y a un lien fondamental et nécessaire entre l'accès aux archives et la mise en oeuvre des libertés publiques.
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris

Le droit des bibliothèques Texte imprimé : Règles et pratiques juridiques

Auteur(s) 
Cornu, Marie
Roellinger, Mathilde
Terrier, Emilie
Wagener, Noé
Editeur 

Paris : Dalloz , DL 2021


Le projet Biblidroit est une recherche sur le droit français des bibliothèques conduite dans le cadrede l'Institut des sciences sociales du politique (UMR 7220). Cette recherche part d'une donnée simple et bien connue : la France ne dispose pas de "loi sur les bibliothèques" , en ce sens qu'il n'existe pas, en droit français, une seule et même "grande loi" qui embrasse l'ensemble de la question bibliothécaire.
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris