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Factum, pour M. Jean-Baptiste Thiers,... deffendeur, contre le Chapitre de Chartres, demandeur ; où il est traité de l'obligation où sont quelquefois les personnes publiques de repousser les injures qu'on leur fait ; de la vénération des porches des

Auteur(s)

Thiers, Jean-Baptiste

1636-1703

Editeur

(S. l. n. d.) :

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Antiquaire de la ville d'Alençon, ou Factum historique pour l'église de Saint-Léonard d'Alençon, par L'Orphelin Chanfailly... Réimpression publiée et annotée par L. de La Sicotière Texte imprimé

Auteur(s)

L'Orphelin Chanfailly

Lorphelin, Pierre

La Sicotière, Léon de

1812-1895

Editeur

(S. l.) : , 1868

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Response des curez de Paris, pour soustenir le factum par eux présenté à Messieurs les Vicaires généraux, pour demander la censure de l'Apologie des casuistes, contre un escrit intitulé "Réfutation des calomnies nouvellement publiées par les autheurs d

Auteur(s)

Pascal, Blaise

1623-1662

Editeur

(S. l. n. d.) :

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Factum pour M. de Loys de Bochat, Lieutenant-Bailliéval de Lausanne, en qualité de Procureur Patrimonial pour les Souverains du dit Bailliage contre les sieurs Sueur, conseiller Blanchet de Lutry, Rapillard de Morges, Merle Boulanger et Jacques

Editeur

, 1751 ; Lausanne

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Advertissement et Discours des chefs d'accusation et points principaux du procez criminel fait à maistre Jean Poisle ..., et Response à un factum qu'il a fait imprimer sous son nom

Editeur

, 1582 ; S. l.

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Factum pour Marie Benoist dite de la Bucaille, apelante de la réception de la plainte, et de tout de ce qui été fait contre elle par le bailly du Cotentin ou son lieutenant criminel à Valognes, ainsi que de la sentence définitive prononcée le 28 janv.

Editeur

; Rouen : J. Besongne

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Factum pour Thomas Perdoux,... sieur de Buzon... commissaire ordinaire des geurres... contre maître Etienne Levassor,... procureur du Roi à l'hôtel de Ville d'Orléans...

Editeur

, ca. 1700 ; S. l.

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Factum pour Maistre Pierre Costé,... demandeur pour la vérification des Lettres du don à luy fait par le Roy... avec révocation de tous dons précédens, contre Pierre de Cretteville... du Havre, opposant contre la vérification desdites Lettres

Editeur

S. l. n. d. :

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Dissertation sur les oeuvres meslées de Saint-Evremont (par Ch. Cotolendi) ; avec l'examen du factum qu'il a fait pour la duchesse Mazarin, contre le duc son mary

Auteur(s)

Cotolendi, Charles

Editeur

, 1718 ; Paris : Le Clerc

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Dissertation sur les oeuvres meslées de Saint-Evremond (par Ch. Cotolendi) avec l'examen du factum qu'il a fait pour la duchesse Mazarin, contre le duc son mary

Auteur(s)

Saint-Evremond, Charles de Marguetel de Saint-Denis

1613-1703

Editeur

, 1718 ; Paris : Le Clerc

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Recueil intéressant, sur l'affaire de la mutilation du crucifix d'Abbeville, arrivée le 9 août 1765 Texte imprimé : et sur la mort du chevalier de La Barre, pour servir de supplément aux Causes celebres

Auteur(s)

Devérité, Louis-Alexandre

1743-1818

Voltaire

1694-1778

Editeur

A Londres (Abbeville) : , 1776

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Recueil intéressant, sur l'affaire de la mutilation du crucifix d'Abbeville, arrivée le 9 août 1765 Texte imprimé : et sur la mort du chevalier de La Barre, pour servir de supplément aux Causes celebres

Auteur(s)

Devérité, Louis-Alexandre

1743-1818

Voltaire

1694-1778

Editeur

A Londres (Abbeville) : , 1776

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Factum pour Messire Louis Henry de Gondrin, archeveque de Sens, pour servir de réponse à l'inventaire de production et aux contredits du Chapitre de Sens Texte imprimé

Editeur

Paris : Frédéric Léonard , 1669

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Recherches de l'antiquité de la Ville et bailliage de Château-Landon servant de défenses contre les entreprises des officiers du Bailliage de Nemours Texte imprimé : Réduites en forme de factum

Editeur

Paris : T. Charpentier , 1862

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Factum pour messire Elzias de Charles... prieur du prieuré de S. Nicolas de Campagnac... contre les chanoines réguliers... en l'église d'Usez...

Editeur

, ca 1650 ; S. l. : s. n.

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Factum pour Me Antoine Gaulde, prestre,... demandeur, contre les Ministres, anciens et autres de la Religion Prétendue Réformée, signé Boucherat rapporteur

Editeur

, 1666 ; S. l.

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Recueil de factums (hist. de Normandie) parmi ces factums, il y a quelques autres pièces ; de ce nombre est l'ouvrage suivant ; Récit de ce qui s'est passé en l'establissement des hospitaux de St Louis et de St Roch de la ville de Rouen, pour les malades

Editeur

Paris : C. Savreux , 1654

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Recueil de mémoires et de factums dur procès-verbaux devant le Parlement de Normandie dont un est relatif à la famille Poterat Texte imprimé

Editeur

[S. l.] : [s. n.] , [1755]

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Recueil de factums relatifs à la souveraineté de Neufchatel (en Suisse) et au roy Texte imprimé

Editeur

[S. l.] : [s. n.] , [s. d.]

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Recueil de factums et mémoire sur plusieurs questions importantes de droit civil de coutumes et de discipline ecclésiastique Texte imprimé

Editeur

Lyon : Bruisset , 1727

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Factum, pour M. Jean-Baptiste Thiers,... deffendeur, contre le Chapitre de Chartres, demandeur ; où il est traité de l'obligation où sont quelquefois les personnes publiques de repousser les injures qu'on leur fait ; de la vénération des porches des

Antiquaire de la ville d'Alençon, ou Factum historique pour l'église de Saint-Léonard d'Alençon, par L'Orphelin Chanfailly... Réimpression publiée et annotée par L. de La Sicotière Texte imprimé

Response des curez de Paris, pour soustenir le factum par eux présenté à Messieurs les Vicaires généraux, pour demander la censure de l'Apologie des casuistes, contre un escrit intitulé "Réfutation des calomnies nouvellement publiées par les autheurs d

Factum pour M. de Loys de Bochat, Lieutenant-Bailliéval de Lausanne, en qualité de Procureur Patrimonial pour les Souverains du dit Bailliage contre les sieurs Sueur, conseiller Blanchet de Lutry, Rapillard de Morges, Merle Boulanger et Jacques

Advertissement et Discours des chefs d'accusation et points principaux du procez criminel fait à maistre Jean Poisle ..., et Response à un factum qu'il a fait imprimer sous son nom

Factum pour Marie Benoist dite de la Bucaille, apelante de la réception de la plainte, et de tout de ce qui été fait contre elle par le bailly du Cotentin ou son lieutenant criminel à Valognes, ainsi que de la sentence définitive prononcée le 28 janv.

Factum pour Thomas Perdoux,... sieur de Buzon... commissaire ordinaire des geurres... contre maître Etienne Levassor,... procureur du Roi à l'hôtel de Ville d'Orléans...

Factum pour Maistre Pierre Costé,... demandeur pour la vérification des Lettres du don à luy fait par le Roy... avec révocation de tous dons précédens, contre Pierre de Cretteville... du Havre, opposant contre la vérification desdites Lettres

Dissertation sur les oeuvres meslées de Saint-Evremont (par Ch. Cotolendi) ; avec l'examen du factum qu'il a fait pour la duchesse Mazarin, contre le duc son mary

Dissertation sur les oeuvres meslées de Saint-Evremond (par Ch. Cotolendi) avec l'examen du factum qu'il a fait pour la duchesse Mazarin, contre le duc son mary

Recueil intéressant, sur l'affaire de la mutilation du crucifix d'Abbeville, arrivée le 9 août 1765 Texte imprimé : et sur la mort du chevalier de La Barre, pour servir de supplément aux Causes celebres

Recueil intéressant, sur l'affaire de la mutilation du crucifix d'Abbeville, arrivée le 9 août 1765 Texte imprimé : et sur la mort du chevalier de La Barre, pour servir de supplément aux Causes celebres

Factum pour Messire Louis Henry de Gondrin, archeveque de Sens, pour servir de réponse à l'inventaire de production et aux contredits du Chapitre de Sens Texte imprimé

Recherches de l'antiquité de la Ville et bailliage de Château-Landon servant de défenses contre les entreprises des officiers du Bailliage de Nemours Texte imprimé : Réduites en forme de factum

Factum pour messire Elzias de Charles... prieur du prieuré de S. Nicolas de Campagnac... contre les chanoines réguliers... en l'église d'Usez...

Factum pour Me Antoine Gaulde, prestre,... demandeur, contre les Ministres, anciens et autres de la Religion Prétendue Réformée, signé Boucherat rapporteur

Recueil de factums (hist. de Normandie) parmi ces factums, il y a quelques autres pièces ; de ce nombre est l'ouvrage suivant ; Récit de ce qui s'est passé en l'establissement des hospitaux de St Louis et de St Roch de la ville de Rouen, pour les malades

Recueil de mémoires et de factums dur procès-verbaux devant le Parlement de Normandie dont un est relatif à la famille Poterat Texte imprimé

Recueil de factums relatifs à la souveraineté de Neufchatel (en Suisse) et au roy Texte imprimé

Recueil de factums et mémoire sur plusieurs questions importantes de droit civil de coutumes et de discipline ecclésiastique Texte imprimé

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