Chambre des Pairs Texte imprimé : Opinion sur le proj. de loi relatif à l'exportation des grains
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Paris : [s. n.] , 1814
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Chambre des Pairs de France. Séance du jeudi 10 novembre 1814. Opinion de M. le Cte Depère sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains Texte imprimé
Editeur
Paris : impr. de P. Didot l'aîné , (s. d.)
Rapport... projet de loi sur les boissons, 6 Déc. 1814 Texte imprimé
Editeur
[Paris] : Didot , [1814]
Manuel d'agriculture pratique...
Editeur
, 1806 ; S. l.
Projet de décret sur la demande du département de l'Ain d'acquérir le ci-devant hôtel de Province, pour y placer son administration et celle du district, présenté... par M. Depère... le 30 mai 1792
Editeur
, 1792 ; Paris : Impr. nationale
Observations sur le défrichement des landes de... Guienne...
Editeur
, 179. ; Paris : Imp. Nationale
Opinion de Mathieu Depère,... sur la question suivante : Les décrets supplémentaires à l'organisation de la haute-cour nationale, c'est-à-dire à la loi du 15 mai, sont-ils sujets à la sanction ? 9 janvier 1792
Editeur
, 1792 ; Paris : Impr. Nationale
Corps législatif. Conseil des Anciens Opinion de Matthieu Depère sur la répartition des contributions foncière et personnelle. Séances des 12 et 13 prairial an V
Editeur
, an V ; Paris : Impr. Nationale
Rapport... sur la résolution du 26 frimaire relative à la tenue et au dépôt des registres publics des actes de l'état-civil. Séance du 27 nivôse an XII
Editeur
, an VII ; Paris : Imp. Nationale
Opinion... sur la répartition entre les départemens de la contribution mobilière personnelle et somptuaire de l'an VII. Séance du 2 nivôse an VII
Editeur
, an VII ; Paris : Imp. Nationale
Corps législatif. Conseil des Anciens. Seconde opinion de Math. Depère sur la répartition des contributions foncière et mobilière. Séance du 7 brumaire an VII
Editeur
, an VII ; Paris : Imp. Nationale
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Depère sur les victoires des armées de l'Orient, de l'Helvétie et de la Batavie. Séance du 18 vendémiaire an VIII
Editeur
, an VIII ; Paris : Imp. Nationale
Rapport sur la notice des Travaux de l'Académie du Gard... 1807... Agriculture...
Editeur
, 1808 ; S. l.
Rapport... sur la résolution du 28 vendémiaire qui augmente le crédit du Directoire...
Editeur
, an VIII ; Paris : Impr. nationale
