Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Giraud,... dans la discussion de la résolution relative à l'impôt sur le sel. Séance du 28 pluviôse an VII Texte imprimé
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Paris : Impr. nationale , an VII
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Lebrun, et prononcé par Jourdain (d'Ille-et-Vilaine), sur la résolution du 25 floréal an VII, interprétative de la loi du 22 brumaire précédent, relative à l'impôt sur le tabac. Séance du 9 prairial
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(Paris, ) : Impr. nationale , an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Moreau (de l'Yonne), à la suite du message du Directoire exécutif sur la victoire remportée par l'armée française et batave sur les Anglo-Russes. Séance du 1er vendémiaire an VIII. - Errata au
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Paris : Impr. nationale , an VIII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Moreau (de l'Yonne), au lieu du Repos, près le cercueil ["sic"] de Baudin (des Ardennes),... le 23 vendémiaire an VIII Texte imprimé
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Paris : Impr. nationale , an VIII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Moreau (de l'Yonne) sur la résolution du 15 thermidor relative à l'emprunt de cent millions. Séance du 19 thermidor an VII Texte imprimé
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Paris : Impr. nationale , an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Moreau (de l'Yonne) sur la résolution relative aux émigrés soi-disant naufragés sur les côtes de Calais. Séance du 21 thermidor an VII Texte imprimé
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours du président de l'Institut (P.-J. Bitaubé), prononcé à la barre du Conseil des Anciens, le 2e jour complémentaire Texte imprimé
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Paris : Impr. nationale , an VII
Corps législatif. Conseil des Anciens.... Message, extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif... [Envoi de la lettre, et lettre du général Moreau au citoyen Barthélemy, dénonçant la trahison de Pichegru.] Texte imprimé
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(Paris, ) : Impr. nationale , an V
