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Convention nationale. Rapport fait [par Treilhard] au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse... Texte imprimé

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Convention nationale

Editeur

Paris : Impr. de la République , prairial an III

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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours du président [Treilhard] prononcé dans la séance du 1er pluviôse, conformément à l'art. II de la loi du 22 nivôse dernier, à l'occasion de la célébration de l'anniversaire de la juste punition du dernier

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

France, Conseil des Cinq-Cents

Editeur

(Paris, ) : Impr. nationale , pluviôse an IV

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Sénat-Conservateur. Projet de sénatus-consulte relatif aux moyens de suppléer à l'exécution de l'article LXVIII de l'acte des constitutions, du 22 frimaire an 8, suivant lequel les juges ne devoient conserver leurs fonctions à vie qu'autant qu'ils

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Garnier, G.

Sénat-Conservateur

Editeur

(Paris, ) : impr. de P. Didot l'aîné , (s. d.)

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Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité ecclésiastique concernant l'organisation du clergé. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Du 30 mai 1790 Texte imprimé

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

Paris : impr. de Baudouin , 1790

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Projet de Code de procédure civile, précédé de l'exposé des motifs présentés au Corps législatif par M. Treilhard. [Séance du 4 avril 1806.] Livres I et II Texte imprimé

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

Paris : impr. de Baudouin , 1806

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Lettre de M. Treilhard,... aux auteurs de la feuille qui a pour titre : "L'Ami du Roi, des François, de l'ordre et surtout de la vérité"

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, 1790 ; Paris : Impr. nationale

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Rapport fait au nom du Comité ecclésiastique, le... 17 décembre 1789, sur les ordres religieux, par M. Treilhard. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, 1789 ; Paris : Impr. de Baudouin

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Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité des finances du 18 décembre 1789, au sujet de la caisse d'escompte, et motion sur l'aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, et sur l'administration de toutes. Imprimée par

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, 1789 ; Paris : Impr. de Baudouin

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Résumé de l'opinion de M. Treilhard sur l'administration des biens ecclésiastiques et sur le remplacement des dîmes. Du 11 avril 1790

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, 1790 ; Paris : Impr. de Baudouin

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Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité ecclésiastique concernant l'organisation du clergé. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Du 30 mai 1790

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, 1790 ; Paris : Impr. de Baudouin

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Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité ecclésiastique concernant l'organisation du clergé. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Du 30 mai 1790

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, 1790 ; S. l. ? : S. n. ?

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Récit exact de la conduite tenue à l'égard des membres de la Convention nationale, délégués dans le département de la Gironde, par les membres des autorités constituées se disant réunis en commission populaire de salut public à Bordeaux. Signé :

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, 1794 ; Périgueux : impr. de J. Dauriac

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Convention nationale. Compte de la mission des représentants du peuple, Treilhard et Mathieu, délégués dans les départemens de la Gironde, Lot-et-Garonne et départemens voisins 30 juillet, an II... Imprimé par ordre de la Convention

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, 1794 ; Paris : Impr. nationale

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Convention nationale. Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, sur l'explosion de la poudrerie de Grenelle, par Treilhard, dans la séance du 15 fructidor an II de la République française... Imprimé par ordre de la Convention

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, 1794 ; Paris : Impr. nationale

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Convention Nationale. Rapport sur quelques pièces relatives à Barras Fréron, fait au nom des Comités réunis de salut public, de sûreté générale et de législation, par Treilhard. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Séance du 13 vendémiaire

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, 13 vendéniaire an III ; Paris : Impr. nationale

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Convention nationale. Compte rendu des dépenses faites par les représentants Treilhard et Mathieu, dans le cours de leur mission dans les départemens de la Gironde, de la Dordogne, du Lot-et-Garonne et les départemens voisins

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, Ventôse an III ; Paris : Impr. nationale

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Convention nationale. Rapport fait par Treilhard au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, prairial an III ; Paris : Impr. de la République

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Convention nationale. Rapport fait par Treilhard au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, an III ; Versailles : s. n.

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Convention nationale. Rapport fait au nom des Comités réunis de ... public et de sûreté générale, sur la fille du dernier roi des Français et la Fille sur les autres membres de cette famille, par Treilhard. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. 12

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, Messidor an III ; Paris : Impr. nationale

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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission nommée pour rendre compte du message du Directoire exécutif, relatif aux juges qui ont refusé de prêter le serment de haine à la royauté. Par Treilhard. Séance du 18 ventôse

Auteur(s)

Treilhard, Jean-Baptiste

1742-1810

Editeur

, ventôse an IV ; Paris : Impr. nationale

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Convention nationale. Rapport fait [par Treilhard] au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse... Texte imprimé

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours du président [Treilhard] prononcé dans la séance du 1er pluviôse, conformément à l'art. II de la loi du 22 nivôse dernier, à l'occasion de la célébration de l'anniversaire de la juste punition du dernier

Sénat-Conservateur. Projet de sénatus-consulte relatif aux moyens de suppléer à l'exécution de l'article LXVIII de l'acte des constitutions, du 22 frimaire an 8, suivant lequel les juges ne devoient conserver leurs fonctions à vie qu'autant qu'ils

Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité ecclésiastique concernant l'organisation du clergé. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Du 30 mai 1790 Texte imprimé

Projet de Code de procédure civile, précédé de l'exposé des motifs présentés au Corps législatif par M. Treilhard. [Séance du 4 avril 1806.] Livres I et II Texte imprimé

Lettre de M. Treilhard,... aux auteurs de la feuille qui a pour titre : "L'Ami du Roi, des François, de l'ordre et surtout de la vérité"

Rapport fait au nom du Comité ecclésiastique, le... 17 décembre 1789, sur les ordres religieux, par M. Treilhard. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité des finances du 18 décembre 1789, au sujet de la caisse d'escompte, et motion sur l'aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, et sur l'administration de toutes. Imprimée par

Résumé de l'opinion de M. Treilhard sur l'administration des biens ecclésiastiques et sur le remplacement des dîmes. Du 11 avril 1790

Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité ecclésiastique concernant l'organisation du clergé. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Du 30 mai 1790

Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité ecclésiastique concernant l'organisation du clergé. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Du 30 mai 1790

Récit exact de la conduite tenue à l'égard des membres de la Convention nationale, délégués dans le département de la Gironde, par les membres des autorités constituées se disant réunis en commission populaire de salut public à Bordeaux. Signé :

Convention nationale. Compte de la mission des représentants du peuple, Treilhard et Mathieu, délégués dans les départemens de la Gironde, Lot-et-Garonne et départemens voisins 30 juillet, an II... Imprimé par ordre de la Convention

Convention nationale. Rapport fait au nom des Comités de salut public et de sûreté générale, sur l'explosion de la poudrerie de Grenelle, par Treilhard, dans la séance du 15 fructidor an II de la République française... Imprimé par ordre de la Convention

Convention Nationale. Rapport sur quelques pièces relatives à Barras Fréron, fait au nom des Comités réunis de salut public, de sûreté générale et de législation, par Treilhard. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Séance du 13 vendémiaire

Convention nationale. Compte rendu des dépenses faites par les représentants Treilhard et Mathieu, dans le cours de leur mission dans les départemens de la Gironde, de la Dordogne, du Lot-et-Garonne et les départemens voisins

Convention nationale. Rapport fait par Treilhard au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

Convention nationale. Rapport fait par Treilhard au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse...

Convention nationale. Rapport fait au nom des Comités réunis de ... public et de sûreté générale, sur la fille du dernier roi des Français et la Fille sur les autres membres de cette famille, par Treilhard. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. 12

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission nommée pour rendre compte du message du Directoire exécutif, relatif aux juges qui ont refusé de prêter le serment de haine à la royauté. Par Treilhard. Séance du 18 ventôse

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