Recherche

Votre recherche

> Ouvrage introuvable ? Suggérer un achat

Utilisation

Support

Public

Auteur

Catégorie

Domaine

Mots-clés

Bibliothèque

Date

Votre recherche a retourné 15 résultat(s)

Droit civil : les biens

Auteur(s) 
Desgorces, Richard
Ricci, Jean-Claude
1947
Editeur 

Paris : Hachette Supérieur , DL 2007 ; 27- Evreux : Hérissey + Juin 2007


La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, à savoir les propriétés des personnes morales, l'indivision, la copropriété, l'usufruit, la nue-propriété, l'usage et l'habitation, ainsi que les servitudes.
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris

Droit administratif

Auteur(s) 
Ricci, Jean-Claude
1947
Editeur 

5e éd. : Paris : Hachette Supérieur , DL 2007 ; 27- Evreux : Hérissey + 2007


Présente les principaux concepts, définitions et règles du droit administratif. Expose les multiples changements intervenus en matière de responsabilité, de régime des traités internationaux, de contrat, de régime de l'acte unilatéral, de contentieux, de police générale et spéciale, de voie de fait, etc.
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris

Finances locales

Auteur(s) 
Levoyer, Loïc
Ricci, Jean-Claude
1947
Editeur 

Paris : Hachette Supérieur , DL2007 ; 27-Evreux : Hérissey + Août 2007


Précis sur les finances des collectivités locales en France dans le cadre de la décentralisation, l'autonomie financière des collectivités territoriales, les procédures légales en matière de budget local, les différentes formes de contrôle des finances locales, etc.
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris

Mémento de la jurisprudence administrative

Auteur(s) 
Ricci, Jean-Claude
1947
Editeur 

6e éd. : Paris : Hachette Supérieur , 2006 ; 27-Evreux : Hérissey + Janvier 2007


Rassemble les principales décisions de justice intéressant le droit administratif, rendues de 1873 à 2005. Environ 130 décisions émanant essentiellement du Conseil d'Etat ou du tribunal des conflits, mais également d'autres instances ayant contribué à l'élaboration jurisprudentielle du droit administratif (Cour de cassation, Conseil constitutionnel, Cour de justice des communautés européennes).
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris

Droit administratif

Auteur(s) 
Ricci, Jean-Claude
1947
Editeur 

3e éd. : Paris : Hachette Education , 2002 ; 27-Evreux : Hérissey + Avril 2002


Présente les principaux concepts, définitions et règles du droit administratif général. Evoque les traités internationaux, la commission européenne des droits de l'homme et le droit communautaire. Références jurisprudentielles actualisées.
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris

Mémento de la jurisprudence administrative

Auteur(s) 
Ricci, Jean-Claude
1947
Editeur 

4e éd. : Paris : Hachette Education , 2002 ; 27-Evreux : Hérissey + Septembre 2002


Rassemble les principales décisions de justice intéressant le droit administratif, rendues de 1873 à 2001 : soit près de 130 décisions, émanant à titre essentiel du Conseil d'Etat ou du tribunal des conflits, mais également d'autres instances ayant contribué à l'élaboration jurisprudentielle du droit administratif (Cour de cassation, Conseil constitutionnel, CJCE).
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris

Droit administratif

Auteur(s) 
Ricci, Jean-Claude
1947
Editeur 

4e éd. : Paris : Hachette Education , 2004 ; 27-Evreux : Hérissey + Juillet 2004


Présente les principaux concepts, définitions et règles du droit administratif. Expose les multiples changements intervenus en matière de responsabilité, de régime des traités internationaux, de contrat, de régime de l'acte unilatéral, de contentieux, de police générale et spéciale, de voie de fait, etc.
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris

Histoire des idées politiques Texte imprimé

Auteur(s) 
Ricci, Jean-Claude
1947
Editeur 

4e édition revue et augmentée : Paris : Dalloz-Sirey , 2018


Le présent ouvrage est consacré à la présentation des principaux auteurs et courants de pensée politiques depuis l'Antiquité grecque jusqu'à nos jours. Sous une forme simple, agréable à lire, il permet de découvrir, au fil des siècles, les solutions et les systèmes imaginés pour rendre meilleurs la vie collective des hommes, l'organisation des sociétés et les gouvernants.
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris

Mémento de la jurisprudence administrative

Auteur(s) 
Ricci, Jean-Claude
1947
Editeur 

5e éd. : Paris : Hachette Education , 2004 ; 27-Evreux : Hérissey + Juillet 2004


Rassemble les principales décisions de justice intéressant le droit administratif, rendues de 1873 à 2003. Environ 130 décisions émanant essentiellement du Conseil d'Etat ou du tribunal des conflits, mais également d'autres instances ayant contribué à l'élaboration jurisprudentielle du droit administratif (Cour de cassation, Conseil constitutionnel, Cour de justice des communautés européennes).
+ d'info/réservation Ajouter aux favoris