Mémoire présenté au Roi par les avocats au parlement de Normandie, sur les Etats généraux. [Signé : Ferry, syndic ; Legendre, secrétaire.] Texte imprimé
Editeur
(Rouen : Seyer , 1788.)
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Projet [Suite du Projet] de l'organisation du pouvoir judiciaire, proposé à l'Assemblée nationale par le Comité de Constitution. [22 décembre 1789-2 février 1790.] Texte imprimé
Editeur
Paris : Baudoin , (s. d.)
La Constitution française, projet présenté à l'Assemblée nationale par les Comités de Constitution et de révision Texte imprimé
Editeur
A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791 : , 1791
Mémoire que présentent à MM. les maire et échevins de la ville de Rouen les communautés, corporations et citoyens particuliers de l'ordre du Tiers-Etat de cette ville Texte imprimé
Editeur
(S. l.) : , (1788.)
La Constitution française, projet présenté à l'Assemblée nationale par les Comités de Constitution et de révision Texte imprimé
Editeur
Paris : Impr. nationale , 1791
La Constitution française, projet présenté à l'Assemblée nationale par les Comités de Constitution et de révision Texte imprimé
Editeur
, 1791 ; Paris : Imprimerie nationale
Neuvième discours de M. Thouret à l'Assemblée nationale sur l'organisation judiciaire. Séances des 11 et 12 janvier 1791... [Nécessité des preuves orales devant les jurés.] Texte imprimé
Editeur
Paris : Baudoin , 1791
Mémoire présenté au Roi par les avocats au parlement de Normandie, sur les Etats généraux. [Signé : Ferry, syndic ; Legendre, secrétaire.] Texte imprimé
Editeur
(Rouen : Seyer , 1788.)
Discours de M. Thouret à l'Assemblée nationale, fait au nom du Comité de Constitution, sur la question de savoir si, dans le cas de la régence élective, l'élection du régent peut être déléguée au corps législatif. Séance du 24 mars 1791... Texte imprimé
Editeur
Paris : Impr. nationale , 1791
Abrégé des Révolutions de l'ancien Gouvernement françois, par Thouret
Editeur
, 1800 ; Paris : Didot
Abrégé des révolutions de l'ancien gouvernement français ouvrage élémentaire extr. de l'abbé Dubos & l'abbé Mably
Editeur
3e éd. : Paris : Lheureux , 1821
Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de Rouen en 1787
Editeur
, 1787 ; Rouen
Projet de déclaration des droits de l'homme en Société, par M. Thouret, Député de Rouen
Editeur
, ca 1789 ; Versailles : Baudouin
Projet de déclaration des droits de l'homme en société, par M. Thouret, Député de Rouen
Editeur
, ca 1789 ; Versailles : Baudouin
Avis des bons normands à leurs frères tous les bons Français de toutes les provinces et de tous lesordres, sur l'envoi des Lettres de convocation aux Etats-Généraux
Editeur
, Février 1789 ; S. l. : s. n.
Analyse des idées principales sur la Reconnaissance des Droits de l'Homme en Société, et sur les bases de la Constitution par M. Thouret, Député de Rouen
Editeur
, 1789 ; Paris : Baudouin
Rapport du nouveau Comité de Constitution fait à l'Assemblée nationale le mardi 29 Septembre 1789 sur l'établissement, des bases de la Représentation proportionnelle
Editeur
, 1789 ; Paris : Baudouin
Motion de M. Thouret sur les Propriétés de la Couronne du Clergé et de tous les Corps et Etablissements de Main-Morte
Editeur
, 1789 ; S. l. : s. n.
