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Chambre des Députés. Opinion de M. de Kergorlay,... prononcée dans la séance du 28 décembre 1815, sur le rapport fait par M. de Trinquelague, sur la proposition de M. le Vte de La Rochefoucauld, pour l'établissement d'une solennité funèbre en expiation

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

France, Chambre des députés

Editeur

Paris : J.-G. Dentu , 1816

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Chambre des Députés. Opinions de M. de Kergorlay,... prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chiffet, au nom d'une commission, dans son rapport sur la proposition de M. de

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

France, Chambre des députés

Editeur

Paris : J.-G. Dentu , 1816

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Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur procès-verbal ["sic"] du 10 février 1821 lu dans la séance du 12, et sur le rappel à l'ordre qui fut demandé dans la même séance, contre M. le garde des ceaux. [12 février 1821.]

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

Chambre des Députés

Editeur

(Paris, ) : impr. de J.-G. Dentu , (s. d.)

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Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur l'art. Ier du projet de loi relatif aux dotations, amendé par la commission et sous-amendé par M. Benjamin Constant, prononcée (en partie) dans la séance du 29 mai 1821 Texte imprimé

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

Chambre des Députés

Editeur

(Paris, ) : impr. de J.-G. Dentu , (s. d.)

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Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur l'amendement voté par la Chambre des Pairs et consenti par le Roi, à l'article 2 du projet de loi relatif à la répression des délits de la presse. Session de 1821. [23 mars 1822.]

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

Chambre des Députés

Editeur

(Paris, ) : impr. de J.-G. Dentu , (s. d.)

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Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur le projet d'adresse en réponse au discours du Roi à l'ouverture de la session, prononcée dans le comité secret du 8 février 1823. Session de 1823 Texte imprimé

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

France, Chambre des députés

Editeur

(Paris, ) : impr. de J.-G. Dentu , 1823

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Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay,... sur les réductions proposées par la commission sur les budgets des ministères de la Guerre et de la Marine. Séance du 11 avril 1823 Texte imprimé

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

Chambre des Députés. Session de 1823

Editeur

(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)

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Chambre des Députés. Opinion de M. de Kergorlay,... sur le projet de loi relatif à l'amnistie. [6 janvier 1816.] Texte imprimé

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

Chambre des Députés

Editeur

(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)

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Des Lois existantes, et du décret du 9 mai 1815, par L.-F.-P. de Kergorlay Texte imprimé

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

Editeur

Paris : J.-G. Dentu , 1815

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Motif du vote négatif de Louis-Florian-Paul de Kergorlay sur l'acte intitulé : Acte additionnel aux constitutions de l'Empire, en date du 22 avril 1815. [28 avril 1815.] Texte imprimé

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

Editeur

(S. l. n. d.) :

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Motif du vote négatif de Louis-Florian-Paul de Kergorlay sur l'acte intitulé : Acte additionnel aux constitutions de l'Empire, en date du 22 avril 1815. [28 avril 1815.] Texte imprimé

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

Editeur

(S. l. n. d.) :

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Des Lois existantes, et du décret du 9 mai 1815, par L.-F.-P. de Kergorlay Texte imprimé

Auteur(s)

Kergorlay, Louis-Florian-Paul

1769-1856

Editeur

Paris : J.-G. Dentu , 1815

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Chambre des Députés. Opinion de M. de Kergorlay,... prononcée dans la séance du 28 décembre 1815, sur le rapport fait par M. de Trinquelague, sur la proposition de M. le Vte de La Rochefoucauld, pour l'établissement d'une solennité funèbre en expiation

Chambre des Députés. Opinions de M. de Kergorlay,... prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chiffet, au nom d'une commission, dans son rapport sur la proposition de M. de

Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur procès-verbal ["sic"] du 10 février 1821 lu dans la séance du 12, et sur le rappel à l'ordre qui fut demandé dans la même séance, contre M. le garde des ceaux. [12 février 1821.]

Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur l'art. Ier du projet de loi relatif aux dotations, amendé par la commission et sous-amendé par M. Benjamin Constant, prononcée (en partie) dans la séance du 29 mai 1821 Texte imprimé

Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur l'amendement voté par la Chambre des Pairs et consenti par le Roi, à l'article 2 du projet de loi relatif à la répression des délits de la presse. Session de 1821. [23 mars 1822.]

Chambre des Députés. Opinion de M. le Cte Florian de Kergorlay,... sur le projet d'adresse en réponse au discours du Roi à l'ouverture de la session, prononcée dans le comité secret du 8 février 1823. Session de 1823 Texte imprimé

Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay,... sur les réductions proposées par la commission sur les budgets des ministères de la Guerre et de la Marine. Séance du 11 avril 1823 Texte imprimé

Chambre des Députés. Opinion de M. de Kergorlay,... sur le projet de loi relatif à l'amnistie. [6 janvier 1816.] Texte imprimé

Des Lois existantes, et du décret du 9 mai 1815, par L.-F.-P. de Kergorlay Texte imprimé

Motif du vote négatif de Louis-Florian-Paul de Kergorlay sur l'acte intitulé : Acte additionnel aux constitutions de l'Empire, en date du 22 avril 1815. [28 avril 1815.] Texte imprimé

Motif du vote négatif de Louis-Florian-Paul de Kergorlay sur l'acte intitulé : Acte additionnel aux constitutions de l'Empire, en date du 22 avril 1815. [28 avril 1815.] Texte imprimé

Des Lois existantes, et du décret du 9 mai 1815, par L.-F.-P. de Kergorlay Texte imprimé