Chambre des Députés. Discours sur l'article relatif à la morale publique et aux bonnes moeurs, par M. Cornet-Dincourt,... (17 avril 1819.) Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de A. Egron , (s. d.)
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Chambre des Députés. Discours sur la contribution personnelle et mobilière, prononcé dans la séance du 1er mai 1819, par M. Cornet-Dincourt,... à l'occasion de la pétition du sieur Lortel, de Vitry-le-Français Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de A. Egron , (s. d.)
Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur le titre 8 du projet de loi de finances de 1816, prononcée dans la séance du 29 mars 1816... Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)
Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur la répression de la contrebande (art. 50 et 53)... Séance du 16 avril 1816 Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)
Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur la loi des élections et l'organisation des collèges électoraux, prononcée dans la séance du 28 décembre 1816 Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)
Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur les trois lois proposées dans la même séance, par S. Exc. le ministre de la Police générale. Session de 1816 Texte imprimé
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Paris : impr. de C.-F. Patris , janvier 1817
Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur la proposition tendant à restituer aux émigrés leurs rentes sur l'Etat, prononcée en comité secret le 24 février 1818 Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de Le Normant , 1818
Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur le projet de loi de finances de 1818. Séance du 3 avril 1818 Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)
Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur la résolution de la Chambre des Pairs, relative à la loi des élections, qui n'a pu être prononcée en comité secret, le 23 mars 1819 Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de A. Egron , (s. d.)
Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur l'article 4 du titre VI de la loi de finances. Séance du 11 avril 1818 Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)
Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur le projet de loi relatif aux dépenses de l'année 1819... Séance du 26 mai 1819 Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)
Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur la loi des voies et moyens. Séance du 24 juin 1819 Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)
Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur la répartition de la contribution foncière. Séance du 6 juillet 1820 Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)
Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur la contribution personnelle et mobilière. Séance du 7 juillet 1820 Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)
Chambre des Députés. Session de 1823. Opinion de M. Cornet-Dincourt, sur le budget du Ministère des Finances (cadastre)... Séance du 15 avril 1823 Texte imprimé
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(Paris, ) : impr. de Hacquart , (s. d.)
